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La Pénibilité 
au travail ...

 

>>> Exposition à des facteurs de  risques ...


            Pénibilité ... Refonte du dispositif

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          Evolution de la Pénibilité

          Rappelons que la pénibilité au travail se définit comme l'exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé. 

          Depuis l’entré en vigueur de la loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, tout employeur a désormais l’obligation de prévenir la pénibilité au travail.

          Après de nombreuses évolutions du dispositif (décrets n°2014-1159 du 9 octobre 2014 & n°2015-1888 du 30 décembre 2015 relatif à la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité et à la modification de certains facteurs et seuils de pénibilité), l’ordonnance n° 2017-1389 du 22 septembre 2017 relative à la prévention et à la prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention, a totalement refondu/réformé ce dispositif.

          En effet, les 10 Facteurs de pénibilité ont bien été maintenus dans le champ des accords en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels, à savoir :

          Facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 : 

          1 - Au titre des contraintes physiques marquées : 

          • Manutentions manuelles de charges mentionnées à l'article R. 4541-2 ; 

          • Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations ; 

          • Vibrations mécaniques mentionnées à l'article R. 4441-1 ; 

          2 - Au titre de l'environnement physique agressif : 

          • Agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60, y compris les poussières et fumées ; 

          • Activités exercées en milieu hyperbare mentionnées à l'article R. 4461-1 ; 

          • Températures extrêmes ; 

          • Bruit mentionné à l'article R. 4431-1 ;

          3 - Au titre de certains rythmes de travail : 

          • Travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-2 à L. 3122-5 ; 

          • Travail en équipes successives alternantes ; 

          • Travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l'exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte. »

          Mais à compter du 1er janvier 2018, les 4 Facteurs de Risques Professionnels en bleu ci-dessus, ne figurent plus dans le compte professionnel de prévention (C2P) et ne feront donc plus l'objet d'une obligation de déclaration par l’employeur.

           Mais attention, le fait que ces 4 facteurs ne fassent plus l’objet d’une obligation de déclaration par l’employeur, ne signifie en aucun cas la suppression de ces facteurs de Risques Professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 ci-dessus. L’analyse de ces risques ne doit pas être abandonnée puisqu’ils pourront être reconnus en tant que maladie professionnelle. 

          De plus, le décret n°2017-1769 du 27 décembre 2017 ajoute un nouveau thème sur lequel peut porter les accords de prévention de la pénibilité, obligatoire pour certaines entreprises : la réduction des expositions aux dix facteurs de risques professionnels. Auparavant, seule la réduction des poly-expositions pouvait être traitée.


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            chez DBI c'est ... Bruit & Vibrations

               Exposition au Bruit

          Depuis plusieurs années, la protection des travailleurs a été considérablement améliorée dans les industries, avec notamment l’abaissement des seuils d’action de 5 dB(A) et l’introduction de la notion de VLE - Valeur Limite d’Exposition (décret 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus au bruit et modifiant le code du travail).
          Le décret n° 2015-1888 du 30 décembre 2015 relatif à la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité et à la modification de certains facteurs et seuils de pénibilité, vient renforcer la protection des travailleur, en précisant le seuil de pénibilité pour le facteur de risque professionnel « Bruit », à savoir : 
          • Niveau d'exposition au bruit rapporté à une période de référence de huit heures d'au moins 81 décibels (A)
            Durée minimale : 600heures / an
          • Exposition à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à 135 décibels (C)
            Durée minimale : 120 fois / an
             
            *Seuils applicables après la prise en compte des mesures de protection collective et individuelle, mises en oeuvre par l'employeur.
          Les mesures permettant d’évaluer la pénibilité d’un poste ou d’un GEH (Groupe d’Exposition Homogène) pour le facteur «bruit» sont les dosimétries de bruit, qui donnent lieu au niveau d'exposition au bruit rapporté à une période de référence de huit heures (LEx,8h), ainsi qu’au nombre de dépassement du niveau de pression acoustique de crête seuil (Lp,Cpeak).
          A ce jour, la méthode de mesurage est réalisée selon l’ISO 9612. Cette mesure de dose de bruit est la plus «juste» dans le sens où l’opérateur porte l’appareil de mesure et est donc au plus près de la source sonore. Cependant, son interprétation et son efficacité va dépendre de sa mise en oeuvre sur place... 
          dBI a mis en place des dosimétries de différents niveaux qui répondent à toutes les demandes de ses clients, du simple constat réglementaire à une dosimétrie qui permet de déterminer les opérations qui induisent les niveaux sonores les plus forts et de déterminer leur durée, et donc leur poids, sur une journée de travail. 
          L'évaluation des niveaux de bruit est exécutée à des intervalles appropriés, notamment lorsqu'une modification des installations ou des modes de travail est susceptible d'entraîner une élévation des niveaux de bruit. Dans le cas contraire, celle-ci est renouvelée au moins tous les cinq ans.

               Exposition aux Vibrations Mécaniques
          modifiée, mais pas supprimée ...

          Malgré la sortie du facteur de Risques Professionnels « Vibrations mécaniques » du compte professionnel de prévention (C2P), les salariés exposés aux vibrations pourront tout de même bénéficier de la retraite anticipée.

          Pour cela, ils devront faire reconnaître l'existence d'une maladie professionnelle liée à ce facteur de pénibilité, avec une incapacité permanente de plus 10%, sans aucune condition de durée d'exposition. Une visite médicale de fin de carrière permettra à ces personnes de faire valoir leurs droits à un départ anticipé à la retraite. 

          Depuis l’apparition du décret n°2005-746 du 04 juillet 2005, les vibrations issues des équipements mécaniques pour le travailleur sont prises en compte par la législation. Il détermine des doses vibratoires et des seuils d’action et limites, et ce selon 2 systèmes : le Corps Complet (Station debout / auto-porté) ou le Main-Bras (tenue d’équipements portatifs).

          Les vibrations sur l’Homme, et entre autre les vibrations sur les membres supérieurs, ont donné lieu à des pathologies spécifiques (TMS : Troubles Musculo Squelettiques), et donc à des maladies professionnelles qui sont répertoriées dans les tableaux N° 97 (Corps Complet) & 69 (Main-Bras). A ce titre, il faut différencier les deux systèmes retenus :

          Le système Corps Complet (CC), qui s’applique pour les engins conduits ou personnes en position debout au niveau de machines pouvant induire des vibrations dans le sol.

          Le système Main-Bras (MB) pour les outils portatifs, mais également la tenue main-bras d’engins conduits tels que chariots élévateurs, transpalettes position semi-debout entre autre.

          Les articles R. 4443-1 et R. 4432-2 du code du travail définissent les seuils suivants  (valeurs d'exposition sur une période de référence de 8 heures) :
          • Vibrations transmises aux mains et aux bras
            Seuil déclenchant l'action de prévention : 2,5 m/s2
            Valeur limite d'exposition journalière (VLE) : 5m/s2
          • Vibrations transmises à l'ensemble du corps
            Seuil déclenchant l'action de prévention : 0,5 m/s2
            Valeur limite d'exposition journalière (VLE) : 1,15m/s2
          La problématique qui se pose en premier lieu est : «Est-ce que je suis concerné dans mon entreprise par ce type d’évaluation ? » . En général, quasiment toutes les entreprises sont concernées, au moins de part l’utilisation d’engins de manutention. 
          Afin d’accompagner les entreprises dans leurs protocoles d’identification et d’évaluation des niveaux vibratoires, dBI a développé une démarche particulière pour prendre en compte ces phénomènes vibratoires au niveau des opérateurs, voire même au niveau des outils en eux-mêmes. Elle se présente sous forme d’évaluation vibratoire, qui peut être complétée par la suite, par une analyse d’exposition vibratoire spécifique - détermination de la valeur d’exposition rapportée à une période de référence de 8 heures (A(8)) - sur des outils ou bien des postes ciblés, et ce, selon les normes en vigueur.
          La vibration est un domaine spécifique et reste encore mal connue à ce jour. Entre autre, la notion de m/s2 peut apparaître obscure. dBI est aussi là pour vous aider en terme de conseils, formations et d’informations.